Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT
/
MONDIAL TISSUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONDIAL TISSUS
GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT, SOCIÉTÉ ANONYME À CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
3482210
Date de dépôt :
16/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2023
MONDIAL TISSUS de GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT

Présentation de la marque MONDIAL TISSUS

Déposée le 16 février 2007 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIAL TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT domicilié(e) 672 RUE DES MERCIÈRES - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 487 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque MONDIAL TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3482210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque MONDIAL TISSUS est expirée depuis le 5 avril 2023.

GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT a également déposé les autres marques suivantes : MA DECO 3D , FILBOX , MONDIAL TISSUS , Mondial TISSUS , PARCE QUE LA VIE EST COUSUE D ENVIES , (Marque figurative) , MONDIAL TISSUS , MONDIAL TISSUS , Filbox , MONDIAL TEXTILES


GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT, SOCIÉTÉ ANONYME À CONSEIL D'ADMINISTRATION - 672 RUE DES MERCIÈRES - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 419487939


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Inscription le 26 juin 2007 - Gage constitué n°457288 - Publication au BOPI 2007-06-26

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 21 juillet 2010 - Gage radié n°527847 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2013 n°2526661 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-04-05

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.